Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FRANCAL
FRANCAL, SARL M. JEAN MARC ROSSI M. MARC ELVIRA
Numéro de dépôt :
4138732
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque FRANCAL
Déposée par voie électronique le 3 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCAL, monsieur JEAN MARC ROSSI, monsieur MARC ELVIRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRANCAL »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCAL domicilié(e) ZI LES MOLIERES, 38 AVE DU LUXEMBOURG - 13140 - MIRAMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur JEAN MARC ROSSI domicilié(e) ZI LES MOLIERES, 38 AVE DU LUXEMBOURG - 13140 - MIRAMAS - France, monsieur MARC ELVIRA domicilié(e) 1 RUE DU PEBRE D AI - 13118 - ENTRESSEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCAL, M. MARC ELVIRA domicilié(e) ZI LES MOLIERES, 38 AVE DU LUXEMBOURG - 13140 - MIRAMAS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCAL, SARL - ZI LES MOLIERES, 38 AVE DU LUXEMBOURG - 13140 - MIRAMAS - France - SIREN 4
M. JEAN MARC ROSSI - ZI LES MOLIERES, 38 AVE DU LUXEMBOURG - 13140 - MIRAMAS - France
M. MARC ELVIRA - 1 RUE DU PEBRE D AI - 13118 - ENTRESSEN - France
FRANCAL, M. MARC ELVIRA - ZI LES MOLIERES, 38 AVE DU LUXEMBOURG - 13140 - MIRAMAS - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669469 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; CALORIFUGE DE TOUS CONDUITS VEHICULANT TOUT TYPE FLUIDE CHAUD FROID VAPEUR ET CRYOGENIQUES DANS LE BTP ET L INDUSTRIES.
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